Institutions et réseaux

Le module A permet d’aborder avec les étudiants les notions de politiques sanitaires et sociales,
d’appréhender les concepts d’inégalités sociales de santé, de réseaux, d’usagers, d’institutions.
Le questionnement autour des débats actuels suscité permet aux étudiants, d’une part de se situer dans
leur futur contexte professionnel, d’autre part, d’en percevoir les limites et les enjeux.
Le module A donne des clés d’accès à la compréhension de dispositifs d’accompagnement, d’actions
sanitaires, sociales et médico-sociales. Il situe la place de l’économie sociale et solidaire qui se développe et
permet la mutualisation des moyens dans l’intérêt général.

Partie 1 : Cadre politique, juridique, financier et administratif des institutions et réseaux

Chap 1 : Introduction générale au droit

Chap 2 : Organisation politique, administrative et judiciaire en France

Article sur les missions des départements comprenant une vidéo sur leur évolution et les compétences élargies attribuées par la modernisation des politiques publiques.

Assemblée des départements de France. : http://www.departements.fr/missions-des-departements/

Chap 3 : Les statuts juridiques des structures

Le labo de l’économie sociale et solidaire : https://www.lelabo-ess.org/ess

Chap 4 : Droit et place des usagers

https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-de-sante-vos-droits/les-laureats-du-concours/les-laureats-du-concours-2018/article/communication-sur-la-commission-des-usagers-et-les-droits-des-usagers

Les usagers et leurs représentants :

https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/parcours-de-sante-vos-droits/les-usagers-et-leurs-representants/

Doctissimo : Droits des usagers de la santé : 5 projets emblématiques récompensés

https://www.doctissimo.fr/sante/news/droits-des-usagers-de-la-sante-5-projets-emblematiques-recompenses

Partie 2 : Les politiques sanitaires et sociales

Chap 5 : La construction des priorités

La stratégie nationale de santé 2018-2022

https://www.ars.sante.fr/la-strategie-nationale-de-sante-2018-2022-1

Chap 6 : Les politiques publiques catégorielles

Allocation autonomie, maintien à domicile, 5e risque : quelle politique pour la dépendance ?

https://www.vie-publique.fr/eclairage/19352-quelle-prise-en-charge-de-la-dependance-des-personnes-agees

La politique familiale en France : Présentation de la situation des familles en France, des politiques familiales mises en œuvre. Il y a un tableau récapitulatif pour présenter l’historique et les mesures dédiées. Il favorise la réflexion sur la prise en charge du public et les limites des dispositifs.

https://www.familles-de-france.org/sites/default/files/PF_2014-01_la-politique-familiale-en-France-syntheses.pdf

Chronologie : évolution du regard sur les personnes handicapées

https://www.vie-publique.fr/eclairage/19409-chronologie-evolution-du-regard-sur-les-personnes-handicapees

Chap 7 : Les politiques transversales

La vidéo récapitule ce pourquoi la politique de la ville est mise en œuvre. Elle permet visuellement de mieux comprendre les objectifs ciblés par les territoires.

Cette note est une synthèse sur la politique de l’emploi en France et la stratégie déployée. Elle insiste sur les chiffres et indique les points de comparaison avec les certains pays de l’Europe. Ce document permet la réflexion sur la politique de l’emploi en termes d’enjeux et de limites.

https://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/17-27-emploi_web.pdf

Partie 3 : les institutions : domaines de compétences et modes de fonctionnement

Chap 8 : Les établissements de santé

Présentation des établissements de santé privés, de la dénomination des ESPIC et de leur mission

https://www.hopital.fr/Nos-Missions/L-hopital-au-sein-de-l-organisation-generale-de-la-sante/Les-etablissements-de-sante-prives

Comment fonctionne un hôpital et quels sont les principaux acteurs qui en assure le fonctionnement ?
Ce sont les points qu’aborde ce bref article.

https://www.hopital.fr/Nos-Missions/Le-fonctionnement-de-l-hopital/L-organisation-interne-de-l-hopital

Historique des réformes hospitalières en France

https://www.irdes.fr/documentation/syntheses/historique-des-reformes-hospitalieres-en-france.pdf

Chap 9 : Les organismes de protection sociale

Chap 10 : Les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Les ESMS, qu’est-ce que c’est ?

https://www.cnsa.fr/vous-etes-une-personne-handicapee-ou-un-proche/glossaire-des-etablissements-et-services-medico-sociaux

ARS. L’organisation de l’offre médico-sociale.

https://www.ars.sante.fr/lorganisation-de-loffre-medico-sociale

Une analyse théorique de la coordination dans le domaine des soins : application aux systèmes de soins coordonnés. Santé Publique

https://www.cairn.info/revue-sante-publique-2016-2-page-223.htm?contenu=article